Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 25 mai 2023 à 20h à la mairie

 

  1. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
  2. Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
  3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn et autres instances  
  4. Finances communales – vote du compte administratif 2022 rectifié
  5. Finances communales – vote du budget primitif 2023 rectifié
  6. Collectivité européenne d’Alsace – approbation du contrat de territoire Nord Alsace 2022 - 2025
  7. Chasse – bail en cours - lot 1 et 2 – locataire : association de chasse Geudertheim – Weitbruch - agrément de deux nouveaux associés
  8. Chasse – renouvellement des baux de chasse 2024 - 2033- consultation des propriétaires fonciers
  9. Chasse – renouvellement des baux de chasse 2024 - 2033- constitution de la Commission Consultative Communale de la Chasse
  10. Jury d’assises – année 2024
  11. Futur lotissement dans la prolongation de la rue de la Paix – choix de l’aménageur
  12. Lotissement « Im Rott » - dénomination de rue
  13. Equipements sportifs – Hall Gallia – Travaux de réfection intérieure
  14. Statut des élus locaux – mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
  15. Finances communales – subvention pour la fête de la musique 2023
  16. Fonction publique – contrat de groupe de l’assurance statutaire – mandat d’étude
  17. Fonction publique – accueil d’un stagiaire au service administratif
  18. Informations et questions diverses