CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 12 septembre 2024 à 20h en mairie
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
- Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
- Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn et autres instances
- Chasse – lot 3 – validation de 5 permissionnaires
- Patrimoine – cession du 5 rue des Bergers - composition du jury pour l’appel à projets
- Urbanisme – signalétique – « Hoftname »
- Urbanisme – lotissement dans l’extension de la rue de la Paix - dénomination
- Urbanisme – antenne relais – signature d’une convention avec ATC France
- Domaine -acquisition des terrains pour la future piste cyclable Weitbruch -Gries
- Domaine public – voirie – rétrocession à la commune à l’euro symbolique pour les trottoirs -Rue Principale (complément de la délibération du 16/12/2022) et Rue de l’Eglise (actualisation de la délibération du 9/12/2021)
- Rapport local triennal sur l’artificialisation des sols pour la période 2021 - 2023
- Rapport annuel 2023 -relatif à la gestion des déchets
- Rapport annuel 2023 du Grand Cycle de l’Eau (GCE) dans le périmètre de la Basse Zorn
- Rapport d’activité 2023 du PETR de l’Alsace du Nord
- Décisions budgétaires modificatives
- Informations et questions diverses
