Actualités : Prochaine séance du Conseil Municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 5 décembre 2019  à 20h en mairie

1. 1. Adoption du procès-verbal de la dernière séance
   2. Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil     municipal
   3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de Communes de la Basse Zorn et autres instances
   4. CCBZ – rapport d’activité 2018
   5. Nouvelle Maison de l’Enfance – choix du nom du multi-accueil et du périscolaire
   6. Finances communales - subvention – demande de subvention de la GALLIA
   7. Fonction publique – renouvellement du contrat de prévoyance
   8. Fonction publique – renouvellement de l’assurance statutaire
   9. Urbanisme – révision n°2 du plan d’occupation des sols pour sa transformation en plan local d’urbanisme
   10. Urbanisme – droit de préemption urbain
   11. Informations et questions diverses