Actualités : Prochaine séance du Conseil Municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 30 juin 2022 à 20h à la Mairie

 ORDRE DU JOUR 

1. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
2. Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn et autres instances  
4. Jury d’assises 2023
5. Ecole élémentaire – demande de subventions
6. Urbanisme - mission conformité et contrôle de l’application du droit des sols (ADS) confiée à l’ATIP – convention
7. Environnement - création d’un arboretum
8. Equipement sportif - Hall Gallia – réfection des sanitaires
9. Acceptation d’un don
10. Rapport annuel 2021 - relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable
11. Rapport annuel 2021 -relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement
12. Rapport annuel 2021 – relatif au prix et à la qualité du service public de lagestion des déchets
13. Fonction publique – compte épargne temps
14. Informations et questions diverses