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Actualités : Prochaine séance du Conseil Municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 30 juin 2022 à 20à la Mairie

 


 ORDRE DU JOUR 

  1. Adoption du procès-verbal de la séance précédente
  2. Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
  3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn et autres instances  
  4. Jury d’assises 2023
  5. Ecole élémentaire – demande de subventions
  6. Urbanisme - mission conformité et contrôle de l’application du droit des sols (ADS) confiée à l’ATIP – convention
  7. Environnement - création d’un arboretum
  8. Equipement sportif - Hall Gallia – réfection des sanitaires
  9. Acceptation d’un don
  10. Rapport annuel 2021 - relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable
  11. Rapport annuel 2021 -relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement
  12. Rapport annuel 2021 – relatif au prix et à la qualité du service public de lagestion des déchets
  13. Fonction publique – compte épargne temps
  14. Informations et questions diverses

 

 

 

 

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