Commune de Weitbruch
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Actualités : Prochaine séance du Conseil Municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 5 décembre 2019  à 20en mairie

 

ORDRE DU JOUR

 

    1. Adoption du procès-verbal de la dernière séance
    2. Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil     municipal
    3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de Communes de la Basse Zorn et autres instances
    4. CCBZ – rapport d’activité 2018
    5. Nouvelle Maison de l’Enfance – choix du nom du multi-accueil et du périscolaire
    6. Finances communales - subvention – demande de subvention de la GALLIA
    7. Fonction publique – renouvellement du contrat de prévoyance
    8. Fonction publique – renouvellement de l’assurance statutaire
    9. Urbanisme – révision n°2 du plan d’occupation des sols pour sa transformation en plan local d’urbanisme
    10. Urbanisme – droit de préemption urbain
    11. Informations et questions diverses
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