Actualités : Prochaine séance du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 30 juin 2022 à 20h à la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance précédente
- Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
- Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn et autres instances
- Jury d’assises 2023
- Ecole élémentaire – demande de subventions
- Urbanisme - mission conformité et contrôle de l’application du droit des sols (ADS) confiée à l’ATIP – convention
- Environnement - création d’un arboretum
- Equipement sportif - Hall Gallia – réfection des sanitaires
- Acceptation d’un don
- Rapport annuel 2021 - relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable
- Rapport annuel 2021 -relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement
- Rapport annuel 2021 – relatif au prix et à la qualité du service public de lagestion des déchets
- Fonction publique – compte épargne temps
- Informations et questions diverses
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