Commune de Weitbruch
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Les arrêtés municipaux et préfectoraux

 

Arrêtés municipaux...

Divagation des chiens et chats - arrêté du 2 décembre 2014

Déjections canines - arrêté du 2 décembre 2014

Aire de jeux - règlement

Règlement de la circulation

Rue de l'Eglise - Circulation des poids lourds

Mesure de protection de l'Environnement

Règlement de circulation en forêt     &   Plan de circulation en forêt

Règlement de la circulation rue Strieth

Stationnement rue Oberend

Zones de rencontres (Zone 20) dans le village

Règlement de la circulation rue de la Garance

Limitation de vitesse (70)  de Weitbruch à Gries

Limitation du stationnement dans les rues des Messieurs & Gries

Limitation du stationnement dans les rues Neuve & Rott

Limitation du stationnement rue du Lin

Limitation du stationnement rue Strieth

Limitation du stationnement rues des Bleuets et des Champs

Règlementation du stationnement Parking ALSATIA

 

 

Arrêtés municipaux temporaires...

Circulation interditre rue Principale du 5 novembre 2018 au 31 décembre 2019

Circulation interdite rue des Rossignols du 13 mai au 21 juin 2019

 

Arrêtés préféctoraux relatifs à l'environnement...

Arreté fixant la lutte collective contre les corvidés classés nuisibles jusqu'au 31 juillet 2017

Exercice de la pêche en eau douce dans le département 2019 et avis annuel 2019

Période de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2018/2019 dans les Département du Bas-Rhin et autorisant le tir de nuit du sanglier jusqu'au 1er février 2019 inclus

Prorogation les dispositions du Schéma Départemental de Gestion Cynégétiques

Nomination des Lieutenants de Louveterie pour le Département du Bas-Rhin pour la période 2015 - 2019

Prescription des opérations de destruction à tir de la bernache du Canada dans le Bas-Rhin 2019-2020 

Autorisation de destruction de lapins de garenne dans les zones non louées à la chasse et susceptibles de commetre des dégâts importants aux cultures agricoles

Arrêté fixant l'espèce sanglier comme nuisible jusqu'au 31 octobre 2018 inclus

Reconnaissance du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Bas-Rhin

 

Arrêtés préféctoraux divers...

Règlementation de la vente, du stockage, du transport, de l'importation, de l'exportation, du transfert et de l'utilisation de pétards, arifices élémentaires de divertissement et pièces d'artifices

Approbation du document d'aménagement de la forêt de Weitbruch pour la période 2013-2032

Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées en vue de procéder à des travaux géographiques

Interdiction de quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande