CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 18 septembre 2025 à 19h

A la mairie

ORDRE DU JOUR  

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025

2. Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal

3. Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn (CCBZ) et autres instances 

4. Fiscalité – dépôts sauvages de déchets – amende administrative

5. Urbanisme – adressage :

·         Dénomination de la Micro-Zone d’Activité (MZA) et de la rue

·         Dénomination de la rue/des rues dans le lotissement Sandgrub

6. Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public du grand cycle de l’eau

7.Rapport annuel 2024 relatif à la gestion des déchets

8. Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable

9.Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement 

10.Rapport annuel 2024 d’activité du Multi accueil – « les Petites Abeilles »

11. Rapport annuel 2024 d’activité du périscolaire – « la Ruche »

12. Questions diverses - informations - dates à retenir 

Le Conseil Municipal de la commune de Weitbruch se réunira en Mairie le jeudi 18 septembre à 19h avec au programme de la séance l'ordre du jour suivant :

 

1.    Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025

2.             Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal

3.             Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn (CCBZ) et autres instances 

4.             Fiscalité – dépôts sauvages de déchets – amende administrative

5.             Urbanisme – adressage :

·         Dénomination de la Micro-Zone d’Activité (MZA) et de la rue

·         Dénomination de la rue/des rues dans le lotissement Sandgrub

6.             Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public du grand cycle de l’eau

7.             Rapport annuel 2024 relatif à la gestion des déchets

8.             Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable

9.             Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement 

10.         Rapport annuel 2024 d’activité du Multi accueil – « les Petites Abeilles »

11.         Rapport annuel 2024 d’activité du périscolaire – « la Ruche »

12.         Questions diverses - informations - dates à retenir