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Commune nature : Deux libellules pour weitbruch
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Arrêtés

Arrêtés municipaux permanents
  • Mesure de protection de l'Environnement (bruit, cohabitation...) 23 juin 2010
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  • Divagation des chiens et chats 2 décembre 2014
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  • Déjections canines 2 décembre 2014
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  • Aire de jeux - règlement 7 août 2003
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  • Règlement de la circulation diverses rues 25 juin 2007
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  • Rue de l'Eglise - Circulation des poids lourds 8 septembre 2003
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  • Règlement de circulation en forêt 30 janvier 2012
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  • Zone bleue abords 2a rue de l'église-mairie 14 juin 2021
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  • Zone bleue 7a rue des Messieurs 14 juin 2021
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  • Zone bleue 9 rue des Messieurs 14 juin 2021
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  • Règlement de la circulation rue Strieth 16 avril 2003
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  • Règlement de la circulation rue de la Chaux 9 mars 2021
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  • Stationnement rue Oberend 27 janvier 2016
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  • Stationnement hors case rue de Brumath, rue Longue, rue des Messieurs, rue Principale 10 juin 2021
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  • Zones de rencontres (Zone 20) dans le village 27 janvier 2016
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  • Règlement de la circulation rue de la Garance 21 juin 2017
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  • Limitation de vitesse (70) de Weitbruch à Gries 29 mars 2018
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  • Limitation du stationnement dans les rues des Messieurs & Gries 4 juillet 2018
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  • Limitation du stationnement dans les rues Neuve & Rott 4 juillet 2018
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  • Limitation du stationnement rue du Lin 24 juillet 2018
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  • Limitation du stationnement rue Strieth 24 juillet 2018
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  • Limitation du stationnement rues des Bleuets et des Champs 24 juillet 2018
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  • Règlementation du stationnement Parking ALSATIA 26 février 2019
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  • Règlementation stationnement rue des Tailleurs et rues adjacentes 8 novembre 2019
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  • Règlementation stationnement rue des Jardins, des Hêtres et des Pins 12 décembre 2019
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  • Instauration d'un arrêt dans l'impasse du Puits 4 février 2020
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  • Interdiction de stationner lignes jaunes rue Rott et rue Neuve 3 décembre 2021
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  • Limitation tonnage sur chemin vicinal n° 1 à compter du 24 décembre 2021
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  • Circulation rue du Lin 22 aout 2022
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  • Plan communal de sauvegarde 7 mars 2023
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  • Zone bleue Place Malgré Nous 17 juillet 2023
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Arrêtés préfectoraux relatifs à l'environnement
  • Approbation du document d'aménagement de la forêt de Weitbruch pour la période 2013-2032
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  • Arrêté fixant le sanglier comme espèce susceptible d'occassionner des degats et modalité de destruction à tir de cette espèce du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
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  • Arrêté fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2023/2024
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  • Arrêté autorisant le tir de nuit du sanglier du 15 avril 2023 au 14 avril 2024
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  • Interdiction de lâchers de lanternes et ballons volants à compter du 1er septembre 2019
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  • Arrêté relatif à l'information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels, ... 24 juillet 2019
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  • Dispositions du Schéma Départemental de Gestion Cynégétiques 2019/2025
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  • Nomination des Lieutenants de Louveterie pour le Département du Bas-Rhin pour la période 2020 - 2024
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  • Déterminantion du nombre et limites des circonscriptions de louveterie dans le département du Bas-Rhin pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024
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  • Autorisation de destruction de lapins de garenne dans les zones non louées à la chasse et susceptibles de commetre des dégâts importants aux cultures agricoles 12 août 2015
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  • Ouverture de la Pêche 2023
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Autres arrêtés
  • Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées en vue de procéder à des travaux géographiques 27 février 2012
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  • Interdiction de quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande 28 décembre 2012
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  • Reconnaissance calamité agricole perte récolte sur miel 2022 27 avril 2023
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  • vendredi : 8h00 à 12h00 - 14h00 à 17h00
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