CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
vendredi 12 décembre 2025 à 18h
A la mairie
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025
- Communication du maire et compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal
- Intercommunalité – point d’information sur les compétences exercées par la Communauté de communes de la Basse-Zorn (CCBZ) et autres instances
- CCBZ – rapport d’activité 2024
- CCBZ – transfert de la compétence « service public de la Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI)
- Antenne relai – renouvellement du bail Orange au lieu-dit « Hornleiss »
- Forêt – approbation du programme des travaux pour 2026
- Forêt – validation des l’état d’assiette des coupes en 2027
- Chasse – lot 1 et 2 – validation de deux nouveaux associés
- Finances communales –– Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) pour 2026
- Finances communales – mesure d’économie d’énergie – éclairage public
- Finances communales – décision budgétaire modificative
- Service incendie et de secours – convention de transfert du 22 janvier 2001 – Approbation de l’avenant n°2
- Fonction publique – adhésion au contrat mutualisé du CDG67 pour la complémentaire santé
- Questions diverses - informations - dates à retenir
